Acceptation des conditions
Conditions d utilisation
Vous pouvez consulter le site à titre personnel ou professionnel, pour vous informer sur l’architecture du choix, le consentement et les exemples présentés. Vous restez responsable de la manière dont vous interprétez et réutilisez ces contenus. Les informations publiées ne remplacent pas un avis professionnel individualisé, notamment en matière juridique, financière, médicale ou technique. Pour toute décision importante dans ces domaines, vous devez consulter des personnes compétentes, par exemple votre médecin pour la santé, et garder à l’esprit que les performances passées ne garantissent pas les performances futures.
Protection des données
Limitation de responsabilité
Nous faisons des efforts raisonnables pour maintenir des contenus cohérents, mis à jour et basés sur des sources sérieuses. Malgré cela, des erreurs, omissions ou décalages avec la pratique actuelle peuvent subsister. Nous ne pouvons être tenus responsables des décisions prises sur la seule base des informations présentes sur ce site, ni des conséquences directes ou indirectes qui en résulteraient. Les résultats peuvent varier selon votre contexte, vos contraintes internes et l’évolution du cadre légal.
Litiges et droit applicable
En cas de désaccord concernant l’interprétation ou l’application de ces conditions, nous privilégions d’abord un échange direct via les moyens de contact indiqués sur le site. Si aucun accord amiable n’est trouvé, et sous réserve des règles impératives applicables, tout litige relatif à l’utilisation du site relève en principe de la compétence des juridictions françaises. Rien dans ce texte ne limite les droits dont vous disposez en tant que consommatrice ou consommateur au titre de la réglementation en vigueur.
Objet du site
Définitions
- Site
- Le terme site désigne l’ensemble des pages, contenus et fonctionnalités accessibles sous le nom de domaine tirovanquel.sbs, quel que soit l’appareil utilisé pour y accéder. Cela inclut notamment les textes, images, schémas, exemples d’interfaces, formulaires et éléments de navigation mis à disposition.
- Utilisateur
- Le terme utilisateur désigne toute personne qui accède au site, qu’elle soit simple visiteuse occasionnelle ou qu’elle consulte régulièrement les contenus publiés. Aucune création de compte n’est nécessaire pour être considérée comme utilisatrice au sens de ces conditions.
- Contenu
- Le terme contenu désigne l’ensemble des informations présentes sur le site: textes, visuels, schémas, exemples, explications, ainsi que la structure des pages. Ces contenus restent protégés par le droit applicable, même lorsqu’ils sont librement accessibles en ligne.
- Données personnelles
- L’expression données personnelles renvoie aux informations permettant d’identifier directement ou indirectement une personne physique, au sens du droit français et du RGPD. Leur traitement sur le site est décrit plus en détail dans la politique de confidentialité distincte.
- Services tiers
- Le terme services tiers désigne tout site, outil, plateforme ou ressource externe vers lesquels des liens peuvent pointer depuis le site. Nous ne contrôlons pas ces services et ils disposent généralement de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.
Utilisations interdites
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Vous ne devez pas utiliser le site pour tenter d’identifier ou de suivre de manière ciblée d’autres utilisateurs, ni pour collecter des données personnelles en dehors des cadres prévus. Toute tentative d’accès non autorisé aux systèmes, bases de données ou éléments techniques sous jacents est strictement interdite.
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Vous vous engagez à ne pas reproduire massivement, diffuser ou exploiter commercialement les contenus du site sans autorisation préalable écrite, au delà de ce qui est autorisé par la loi pour un usage strictement personnel ou de citation avec mention claire de la source.
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Vous ne devez pas utiliser le site pour diffuser des contenus illégaux, diffamatoires, discriminatoires, menaçants ou portant atteinte aux droits de tiers, y compris en passant par les formulaires de contact ou tout autre moyen interactif mis à disposition.
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Vous vous engagez à ne pas contourner les mécanismes de sécurité ou de consentement, notamment ceux liés aux cookies et traceurs, ni à tenter de manipuler artificiellement les mesures d’audience ou les systèmes techniques du site.
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Vous ne devez pas utiliser les informations publiées ici comme base unique pour des décisions importantes en matière de santé, de finance ou d’autres domaines sensibles. Pour ces sujets, vous devez consulter des professionnels qualifiés, par exemple votre médecin pour la santé, et garder à l’esprit que les performances passées ne garantissent pas les performances futures.
Contact
Si un passage de ces conditions vous semble ambigu, incomplet ou difficile à appliquer à votre situation, vous pouvez nous contacter. Nous ne fournissons pas de conseil personnalisé, mais nous pouvons clarifier le sens d’une clause ou corriger un contenu manifestement imprécis. Merci de ne pas inclure d’informations sensibles ou de santé dans vos messages, et de privilégier une description factuelle de votre question.
E mail: content@tirovanquel.sbs
Téléphone: +33 (0)7 28-53-14-99
Adresse: 9 Rue du Petit Châtelier, 44300 Nantes France